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Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://maisonlavenu-artdevivre.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : LI

  • Nom commercial : MAISON LAVENU – ART DE VIVRE

  • Adresse du siège social : 217 AVENUE DE LA FORET 62360 LA CAPELLE LES BOULOGNE

  • SIRET : 98316612500028

  • Directeur de la publication : bonjour@maisonlavenu-artdevivre.com

  • Hébergeur : Shopify Inc., 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, Canada – www.shopify.com

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L’utilisation du site https://maisonlavenu-artdevivre.com/implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente (CGV) consultables à tout moment sur le site. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est accessible 7j/7, 24h/24, sauf interruption programmée pour maintenance technique. La société s’efforcera de prévenir les utilisateurs des interruptions programmées.

DESCRIPTION DES PRODUITS FOURNIS

Le site https://maisonlavenu-artdevivre.com a pour objet de proposer à la vente les produits de la marque.
MAISON LAVENU – ART DE VIVRE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions. Toutes les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

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Le site fonctionne via Shopify.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site https://maisonlavenu-artdevivre.com (textes, images, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de MAISON LAVENU – ART DE VIVRE sauf mentions contraires.
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Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD, loi Informatique et Libertés).
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DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

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LOIS APPLICABLES

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés)

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (Confiance dans l’économie numérique)

  • Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)

LEXIQUE

 

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